Le 07/07/2010 ..... CONSEIL DU 29.06.2010

Communauté de communes
RIVE GAUCHE DE LA VIENNE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
REUNION DU 29 JUIN 2010

Présents :
MM. FOUCHÉ – ARRONDEAU – SYLVESTRE – DELAPALME – KATCHATOUROFF – WETTERWALD – RAMBAULT – AUPIC – RODA -BRARD – BARANGER – GROSBOIS – FOUGERAY – MANCEAU – AMIRAULT – MORIN – BONVIN – LEROY – Mmes PAGE – VILAIN – YVON –GANDER – RAMBAULT

Excusés : M. ALBERT – Mme COUEDY-GRUET

TOURISME : Etude vélo du Pays du chinonais – présentation par M. HURTEVENT Président du SM du Pays du chinonais.
Le Cabinet d’études ALKHOS a été chargé par le syndicat d’une étude vélo sur le Pays du chinonais. Mission déterminée en 2 phases : diagnostic et projets
Le travail a commencé en Mai 2009. Les communautés de communes sont les Maîtres d’ouvrages des aménagements.
Le moment est donc venu pour le Pays de présenter les différents projets aux communautés pour décision à prendre à la rentrée. Cette question sera à l’ordre du jour du conseil de septembre 2010. le power point est envoyé aux mairies.

ACCUEIL PERISCOLAIRE et ACCUEIL DE LOISIR :
Le projet éducatif est validé par le conseil communautaire
Règlement intérieur des garderies périscolaires – adopté par le conseil communautaire
Règlement intérieur de l’accueil de loisirs – adopté par le conseil communautaire
Tarification : adoptée par le conseil communautaire

Subvention complémentaire à Pause Grenadine : 2 500 € - le conseil accepte de verser ce complément de subvention
TRANSPORTS SCOLAIRES : tarifs des transports 2010/2011
Primaire : tarif inchangé 90 €
Secondaire : passe de 100 € à 120 €
Accord du conseil communautaire

APPELS d’OFFRES : RESULTATS
ATELIERS 8-9 ZAE LA ROCHE CLERMAULT deux ateliers regroupés dans un bâtiment 500 m² au total :
LOTS NATURE DES TRAVAUX ENTREPRISES RETENUES
1 VRD HEGRON
2 MAÇONNERIE RMC
3 CHARPENTE et BARDAGE BOIS BOUSSIQUET
4 COUVERTURE BARDAGE MODERN ETANCHE
5 MENUISERIE JULIENNE
6 COUVERTUE ETANCHEITE CLS LANDREAU
7 PLATRERIE ISOLATION GUERET
8 CARRELAGE LEFIEF
9 PLAFONDS PLANISO
10 ELECTRICITE CLAVEAU
11 PLOMBERIE LESTABLE MOLISSION
12 PEINTURE (estimation)
LOT NON ATTRIBUE
TOTAL
Pour mémoire SPS BATEC
HONO MO GARNIER
HONO MO GARNIER
APPEL OFFRES NR
RESULTAT NR à faire paraître
TOTAL

Financements obtenus : DDR et REGION (via le Pays du chinonais)

ESPACE INTERCOMMUNAL de CINAIS : RESULTAT d’APPEL d’OFFRES

LOTS TRAVAUX ENTREPRISES RETENUES
1 MAÇONNERIE RMC
1 BIS ENDUITS VAL DE L’INDRE
2 CHARPENTE-
OSSATURE bois
BOUSSIQUET
3 COUVERTURE BOUSSIQUET
4 ETANCHEITE ASSISTANCE ETANCHEITE
5 MENUISERIES EXT ERMES
6 MENUISERIES INT
JULIENNE
7 PLATRERIE SAINTON
8 FAUX PLAFOND PSI
9 ELECTRICITE LESTABLE
10 CHAUFFAGE VENTILATION
LOISEAU
11 PLOMBERIE LOISEAU
12 CARELAGE LEFIEF
13 PEINTURE GADIN
14 VRD HEGRON
15 ESPACES VERTS PELLETIER
16 CUISINE EIMCO


LANCEMENT d’APPELS d’OFFRES :


ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES :

3e tranche de CANDE ST MARTIN : 50 branchements

THIZAY : extension du réseau pour desservir « La Guiffardière » et « le Coteau Matté »

LA ROCHE CLERMAULT :
65 branchements et Station de 180 à 200 éq. habitants

Concernant LA ROCHE CLERMAULT, le conseil décide de rechercher un cabinet d’études spécialisé pour réaliser le dossier complet.

L’appel d’offres pourrait être lancé en 2011

EAU POTABLE :
CONNEXION avec le Syndicat de CANDES/MONTSOREAU
Le conseil décide de lancer l’appel d’offres, de faire les acquisitions de terrains nécessaires à la réalisation du projet, autorise le Président à déposer le permis de construire

BUDGETS :

Les décisions modificatives au budget principal et au budget annexe assainissement des eaux usées sont votées

PERSONNEL :
Création poste d’Adjoint Administratif de 1ere classe : accord du conseil

Délibération Promus-Promouvables (nouvelles dispositions 2010) : ces nouvelles dispositions permettent aux agents qui ne passent pas d’examen d’accéder à la promotion interne à condition que des agents de la collectivité passent les examens et concours (quota).
accord du conseil

Adhésion au FLES: accord du conseil

Demande de SUBVENTION de la CODEDIDUPADU pour la manifestation du
19 septembre 2010 – une subvention de 250 € sera versée à l’association. (21 voix favorables sur 23)

Demande de subvention de l’association « LE GRAND DESHERBAGE » pour l’animation des flâneries piétonnes à Candes saint martin : 200 €
Accord du conseil avec 19 voix pour 2 voix contre et 2 abstentions
Remarque : subvention exceptionnelle = pour de prochaines manifestations, ce projet devra faire partie du contrat de saison culturelle.

Déclarations d’Intention d’Aliéner un bien : 1er semestre 2010 = pas d’observation

QUESTIONS DIVERSES

CONCERT DU 7 AOUT à CANDES ST MARTIN « ALLO BIG BAND » : prix des entrée 10 €/personne

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Le 05/07/2010 ..... recrutement

RECRUTE UN AGENT TEMPS NON COMPLET H OU F 405 H PAR AN ENVIRON CONTRAT A DUREE DETERMINEE DU 1 ER SPETEMBRE 2010 AU 1ER JUILLET 2010
RESTAURATION ACCUEIL DE LOISIRS DURANT LES PETITES VACANCES SCOLAIRES MOIS DE JUILLET ET LES MERCREDIS.

LIEU / ST GERMAIN SUR VIENNE

-CUISINER ET PREPARER LES REPAS
- ELABORATION MENUS EQUILIBRES
- PREPARATION DES COMMANDES
- REALISATION DES TECHNIQUES CULINAIRES DANS LE RESPECT DES REGLES D'HYGIENE
- APPLIQUER LES MESURES D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DU MATERIEL.
CANDIDATURE A ADRESSER AVANT LE 31 JUILLET 2010 A MONSIEUR LE PRESIDENT
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
5 PLACE DU 8 MAI 37500 LERNE OU PAR MAIL : cte.de.cnes.rgv@wanadoo.fr

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